prefecture

de **becker pascal dit calou** » 11 Jan 2010, 19:56

a tout les pilotes avait vous vu pour la prefecture , maintenant il demande a metre une plaque ,et graver un numero sur le cardre , dite moi si vous ete bien mieux renseigné que moi :merci:

de **StefTeam** » 12 Jan 2010, 06:31

Je pense que c'est au stade du projet, encore non abouti.

de **becker pascal dit calou** » 12 Jan 2010, 06:47

mon pere a etait a la prefecture et il lui on donner les papier et frenchement c est galere il demande pas mal de chose , esque vous, vous avait fait sa

de **gus37** » 12 Jan 2010, 08:13

c'est pour les solex d'origine destiné a roulé sur la route

moi j'en est fait mais pas en préfecture mais a l'époque ou le service etait a montmorency

c'est un peu chiant a faire

de **StefTeam** » 12 Jan 2010, 11:00

Oui je pense que nos machines qui ne roulent jamais sur route ouverte et uniquement dans le cadre de compétitions ne peuvent pas être contrôlées et donc ne nécessitent pas de déclaration. Maintenant reste l'épineux problème des essais...

de **debecos** » 12 Jan 2010, 11:28

StefTeam a écrit:Oui je pense que nos machines qui ne roulent jamais sur route ouverte et uniquement dans le cadre de compétitions ne peuvent pas être contrôlées et donc ne nécessitent pas de déclaration. Maintenant reste l'épineux problème des essais...

faux

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

enfin pour moi si nos délégation ufolep ne nous transmette pas l'info ??

de **r4gt kanotix** » 12 Jan 2010, 11:29

tout ca , c est une histoire de fric , je pense pas que nos machines machine de course ainsi modifier peuvent reprendre du service sur route ouverte :!:

a part les mobs comme le 51 CF ou autre modele prevut sur circuit ferme mais homologue posera un probleme , et c est mon cas .

quand a nos valleureux sox de balade , ils avaient pas besoin d une horible plaque d imatriculation :evil:

de **StefTeam** » 12 Jan 2010, 11:52

debecos a écrit:faux

Je ne suis pas d'accord avec toi, les véhicules concernés sont ceux qui circulent sur les voies ouvertes à la circulation publique ou les lieux ouverts à la circulation publique ou au public

Donc en participation à une course on est pas concerné, mais comme je le disais dans le cadres de nos essais, il faut pas se faire chopper...

de **harrondo** » 12 Jan 2010, 12:02

apparemment c'est pour les engins avec lesquels on roule sur la voie publique et avec lesquels nous pouvons aussi faire des courses sur circuit. Par exemple quelqu'un qui roule en ville en mobylette( homologué route) et qui fait du circuit avec cette meme machine devra etre immatriculé mais pour les machines exclusivement réservé a la compétition cela ne semble pas necessaire!
je pense que le but de cette loi est plus pour réprimandé les mini motos qui posent pas mal de probleme dans les villes de banlieue de région parisienne.

de **belin3800** » 12 Jan 2010, 12:34

C'est un grand classique, comme on n'est pas capable de faire respecter une loi qui en gros dit "on ne doit pas circuler sur la voie publique avec un engin non homologué" on rajoute une couche réglementaire pour que tous les engins non homologués soient indentifiables et identifiés.
Pour le domaine d'application, je ne sait pas si les décrèt sont parus donc applicables, je pense que cela concerne nos engins transformés pour la course "...un cyclomoteur, une motocyclette, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur non soumis à réception..." et cela peut aussi concerner les endroits comme les parkings "...les voies ouvertes à la circulation publique..." et les circuits "...ou les lieux ouverts à la circulation publique ou au public...".
Il ne vous reste plus que les propriétés privés qui sont encore exclus de ce texte.
De toutes façons on n'aura bientôt plus de problèmes quand il n'y aura plus de pétrole...
Bon courage
Belin3800

de **harrondo** » 12 Jan 2010, 12:36

bah si il y aura toujours le solex électrique :mrgreen:

de **team somotec** » 12 Jan 2010, 12:49

je me posse la question esqu on sera pas obliger .
car les course de moto cross les motos sont obligier d'avoir ete declaret

de **solex166** » 12 Jan 2010, 12:50

salut,
depuis le 2 juin 2009, on est obligé de faire graver et déclarer en préfecture tous les véhicules à moteur, depassant le 35 km/h par construction( donc pas nos solex :wink:

). c'est obligatoire sur nos motos de cross, donc ça concerne bien les véhicules de compétition. idem pour les dirt, pocket... et l'amende est salée si on ne le fait pas!!
c'est pour lutter contre le traffic de ce genre de véhicules incontrolables, et aussi pour en retrouver les proprios en cas de saisies....

de **shadocs** » 12 Jan 2010, 13:52

solex166 a écrit:salut,
depuis le 2 juin 2009, on est obligé de faire graver et déclarer en préfecture tous les véhicules à moteur, depassant le 35 km/h par construction( donc pas nos solex ). c'est obligatoire sur nos motos de cross, donc ça concerne bien les véhicules de compétition. idem pour les dirt, pocket... et l'amende est salée si on ne le fait pas!!
c'est pour lutter contre le traffic de ce genre de véhicules incontrolables, et aussi pour en retrouver les proprios en cas de saisies....

j'y ai cru mais ....

"Les véhicules mentionnés au premier alinéa dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure sont vendus, cédés ou loués par des professionnels dans des conditions définies par décret."

source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid

de **r4gt kanotix** » 12 Jan 2010, 15:50

ouai en gros , tout ce qui possede un moteur doit etre imatriculer , ca revient a dire que c est une histoire de fric :arrow:

un velo avec un moteur aditionel le poulain ( donc collction ) imaginer la grosse blague avec une plaque au cul :shock:

merci sarko et merci tout le reste des politicard a la mord moi-le-noeud :furious:

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